MENTIONS LEGALES

1. Éditeur du site

Le site internet hoteldelamernice.com est édité par :

  • Raison sociale / Société : SAS AMMALYS
  • Forme juridique : SAS au capital de 1000€ 
  • Adresse du siège social : 10, avenue Gay, 06000 Nice, France
  • Numéro de téléphone : +33 (0)4 93 44 64 39
  • Adresse e-mail : contact@hoteldelamernice.com
  • RCS : Immatriculée au RCS de Nice sous le numéro 990 658 171
  • Numéro SIRET : 990 658 171 00014
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR61990658171
  • Directeur de la publication : MANTIN Adeline

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : OVH SAS
  • Adresse2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Contact+33 9 72 10 10 07 
  • Site Internet : www.ovhcloud.com

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site hoteldelamernice.com (notamment les textes, photographies, images, logos, graphismes, icônes, sons et logiciels) est la propriété exclusive de l’Hôtel de la Mer ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.


4. Données personnelles et Cookies (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’Hôtel de la Mer s’engage à protéger vos données personnelles.

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5. Limites de responsabilité

L’Hôtel de la Mer s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour des informations.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. L’Hôtel de la Mer décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de confidentialité de ces sites tiers.


6. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Nice seront seuls habilités à traiter le différend.